Modalités d’orientation en SEGPA, rentrée 2019

Modalités d’orientation en SEGPA en vigueur pour la rentrée 2019. Pour les dossiers, ATTENTION aux dates et délais… 1er février 2019 Accédez aux différents documents ci-dessous : Note départementale Procédures Parcours scolaire de l’élève Synthèse équipe pédagogique      dossier de demande d’orientation en SEGPA renseignements scolaires (pdf)  renseignements scolaires (word)

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Redoublement / Raccourcissement de la durée d’un cycle

L’article D321-22 du code de l’éducation a été modifié par le  décret n°2018-119 du 20 février 2018  et par sa version consolidée du 24 février 2018. Nous sommes concernés par la Section 2 du Code de l’Education : Organisation de l’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat. –>…

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