Groupes de Pilotage ASH (RA) / Mise à jour de JUIN 2015

La création des groupes de pilotage ASH des Regroupements d’Adaptation a été voulue par le CODIEC afin de permettre l’organisation des postes en réseaux d’échange et de partage de compétences et de moyens. Ils restent, dans le contexte actuel, une ressource indispensable au fonctionnement des postes E au sein des réseaux.

Les fonctions et missions du groupe de pilotage, ainsi que la nécessité de son articulation avec le Service Ecoles des la DEC sont explicitées dans les indications qui suivent, indications soucieuses de conjuguer l’existence de pratiques communes s’imposant au niveau de l’institution et la souplesse nécessaire qui responsabilise et donne une réelle marge de manœuvre aux acteurs de terrain, en fonction des réalités diverses de celui-ci.

1 Objectifs et missions du groupe de pilotage

– Participer au repérage et à l’analyse des besoins (élèves avec des difficultés avérées à comprendre et à apprendre / Circulaire 2014-107).
– Etablir les priorités de prise en charge des élèves (cycle ? écoles ? champ d’apprentissage ? …)
– Construire le plan d’animation de la démarche ASH sur le réseau et le communiquer aux écoles concernées
(participation du M.E. à des temps de concertation, d’animation pédagogique…)
– Evaluer la démarche ASH (bilan annuel d’exercice au niveau quantitatif et qualitatif, perspectives pour l’année suivante…)
– Réguler la démarche et réguler les relations entre les acteurs concernés par cette démarche.
– Informer l’ensemble des acteurs et partenaires sur la mise en œuvre de la démarche ASH (priorités retenues, écoles rejointes, emploi du temps du M.E., actions du M.E., bilan annuel…)
– Assurer la gestion financière des ressources du poste (budget pédagogique, fournitures, ordinateur portable…) en lien avec les OGEC. Une participation financière des familles sera requise à cet effet. Généralement, le groupe de pilotage décide :
– d’un appel de participation par élève (réalisé auprès de toutes les écoles du réseau, rejointes ou non par le M.E.)
– le chef d’établissement de rattachement administratif est gestionnaire du budget ainsi affecté au poste et est en mesure de rendre compte de son activité auprès des autres chefs d’établissement et des OGEC concernés.
– de modalités de coordination avec le M.E. (recueil des besoins, rendu compte de l’utilisation du budget alloué…)
– On veillera à capitaliser une partie du budget sur trois ou quatre années afin de faciliter le nécessaire renouvellement de l’ordinateur portable dès que nécessaire.

NB : Un ordinateur portable acquis par un réseau reste propriété de celui-ci en cas de départ du M.E. pour quelque motif que ce soit.

2 Fonctions assurées par le Service Ecoles

Les fonctions dont il est question ci-dessous peuvent être assurées par le chargé de mission référent ASH 1er degré ou à défaut par le chargé de mission du secteur :

– Valider la composition du groupe de pilotage et ses modalités de fonctionnement,
– Veiller à la bonne communication de ces éléments sur l’ensemble du réseau ASH.
– Evaluer le fonctionnement avec les acteurs.
– Arbitrer les décisions, si nécessaire.
– Valider les décisions portant sur les modalités de fonctionnement du ou des poste(s) E. Ces décisions doivent être prises en cohérence avec la gestion de la carte scolaire, la gestion globale du dispositif des postes « E », et la gestion de la carrière des enseignants exerçant sur ces postes, dans le respect des textes en vigueur.

3 Composition du groupe de pilotage et fonctionnement

Composition :

Le groupe de pilotage doit comprendre à minima :

– Les chefs d’établissement de toutes les écoles du réseau, que ces écoles bénéficient de prises en charge RA ou non.
– NB : à titre exceptionnel, un chef d’établissement peut explicitement mandater un enseignant pour représenter l’école, ce dernier aura alors les mêmes prérogatives que le chef d’établissement lors de la réunion de pilotage.
– Le Maître E du réseau.
– Un enseignant de cycle 2 (ou d’un autre cycle si besoin) par école peut être invité selon les besoins locaux.

Le chargé de mission responsable ASH 1er degré et le chargé de mission du secteur sont invités à toutes les réunions de groupe de pilotage.
NB : Leur participation sera déterminée en fonction de l’ODJ et de leur disponibilité.

Peuvent s’ adjoindre au groupe de pilotage, régulièrement ou ponctuellement : le psychologue du secteur ou toute autre personne dont la compétence ou l’expertise est jugée nécessaire.

Fonctionnement

Le fonctionnement du groupe de pilotage fait l’objet d’une réflexion collective dont l’initiative peut revenir aux écoles ou au Service Ecoles de la DEC.

Les fonctions incontournables à assurer dans les groupes de pilotage

Animation
L’animation des réunions du groupe de pilotage est confiée au Maître E en lien avec le chef d’établissement de rattachement administratif, au chargé de mission si besoin.

Evaluation
L’évaluation recouvre ici deux réalités :
– Evaluation de la démarche ASH, de sa portée pédagogique : effets des aides apportées à l’enfant (aides en classe et aide spécialisée dans leur complémentarité), des apports du M.E. dans l’exercice de sa mission de personne ressource auprès des enseignants, de la prise en compte dans l’animation pédagogique de l’établissement des problématiques des élèves à besoins éducatifs particuliers…
– Evaluation du fonctionnement du groupe de pilotage.

Secrétariat – communication
Chaque école doit disposer en permanence des informations de base sur la démarche ASH dans le réseau (en particulier le Projet du Poste). Un compte-rendu de chaque réunion du groupe de pilotage doit être envoyé dans toutes les écoles du réseau, ainsi qu’au chargé de mission responsable ASH 1er Degré, qui pourra le transmettre au chargé de mission du secteur.

Gestion financière
Sur le plan de la gestion financière, se référer aux documents édités par l’UDOGEC (en particulier ceux ayant trait aux indemnités kilométriques des M.E. dont la gestion est mutualisée au niveau diocésain).

Secrétariat :
Les tâches de secrétariat peuvent être assurées à tour de rôle par les membres du groupe de pilotage.

Pilotage institutionnel :
Le Service Ecoles est garant du pilotage de la démarche ASH sur l’ensemble de réseaux, surtout lorsque des évolutions tangibles s’y dessinent : fermeture ou ouverture de poste E, réduction ou augmentation de quotités de travail de M.E., réorganisation de réseaux…

MAJ-Juin 2015

 

 

 

 

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